Conditions Générales de Vente – La Fabrique

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits pâtissiers réalisés sur commande via le site lafabriquepatisserie.fr.

2. Produits

Les produits proposés sont des pâtisseries artisanales, réalisées sur mesure. Les visuels présents sur le site sont non contractuels : chaque création peut présenter des variations selon la saison, les matières premières et la demande du client.

3. Commande

Les commandes personnalisées se font via le formulaire de contact ou par e-mail. Une fois la demande validée, un devis est envoyé. La commande est confirmée à réception du paiement complet ou d’un acompte (selon l’accord établi).

4. Tarifs

Les prix sont indiqués en euros, TVA non applicable – article 293 B du CGI. Le tarif final est confirmé par devis et dépend du produit, des options choisies et de la quantité.

5. Paiement

Le paiement peut s’effectuer par virement, PayPal ou tout autre moyen précisé lors de la commande. Aucun envoi ni fabrication ne commence sans réception du paiement ou acompte.

6. Livraison / Retrait

• Livraison possible en France via Chronofresh pour les produits frais ou via Chronopost pour les produits non frais.

• La livraison en région parisienne est assurée par mes soins en une voiture de collection pour un service unique et raffiné.

Les horaires de retrait et de livraison doivent être respectés. En cas de retard ou d’absence non signalée, les produits ne sont pas garantis.

7. Annulation / Rétractation

Les commandes étant personnalisées et périssables, aucun droit de rétractation ne peut être exercé, conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation.

Toute annulation moins de 72h avant la date prévue ne donne droit à aucun remboursement.

8. Allergènes et responsabilités

Les produits peuvent contenir ou avoir été en contact avec des allergènes (gluten, fruits à coque, œufs, produits laitiers, etc.). Il appartient au client de signaler toute allergie lors de la commande.

La Fabrique ne pourra être tenue responsable des réactions en cas d’absence de communication de ces informations.

9. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site et des créations sont protégés. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

10. Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de La Fabrique.